1. Identité du responsable du site
La présente politique décrit l’utilisation des cookies et technologies comparables sur xelmorian.com.
Les demandes relatives aux traceurs et aux données personnelles sont reçues aux coordonnées suivantes :
- Nom commercial : xelmorian
- Adresse électronique : commande@xelmorian.com
- Téléphone : +1 (858) 574-0134
- Adresse postale : 12639 El Camino Real, Apt 512, San Diego, CA 92130, États-Unis
2. Champ d’application
Cette politique couvre les cookies, pixels, balises, identifiants locaux et autres dispositifs capables d’enregistrer ou de consulter des informations sur l’ordinateur, le téléphone, la tablette ou tout autre terminal utilisé pour accéder au site.
Un cookie prend généralement la forme d’un petit fichier enregistré dans le navigateur ou sur le terminal. Il peut contenir un identifiant, une durée de validité et des informations relatives à la navigation.
Les traceurs sont utilisés conformément à leur finalité, aux choix exprimés par l’utilisateur et aux règles applicables en matière de communications électroniques et de protection des données.
3. Finalités des traceurs
Les technologies présentes sur le site remplissent une ou plusieurs des fonctions suivantes :
- établir la connexion technique entre le terminal et le site ;
- maintenir une session active ;
- conserver les articles placés dans le panier ;
- sécuriser la navigation, le compte et le passage de commande ;
- mémoriser la langue, la région ou les paramètres d’affichage ;
- produire des mesures relatives à la fréquentation et aux performances ;
- identifier les erreurs techniques et améliorer la stabilité du service ;
- adapter certaines fonctionnalités ou certains contenus aux préférences exprimées ;
- mesurer l’efficacité des communications commerciales ;
- présenter des contenus publicitaires correspondant aux centres d’intérêt lorsque l’utilisateur a donné son accord.
L’utilisation effective de chaque catégorie dépend des fonctionnalités actives sur le site et des préférences enregistrées dans l’interface de gestion des cookies.
4. Cookies indispensables
Les traceurs strictement nécessaires permettent l’exécution des fonctions essentielles demandées par l’utilisateur. Ils interviennent notamment dans la gestion des sessions, l’enregistrement du panier, la sécurité du site, l’authentification, la prévention des incidents techniques et le traitement du parcours de commande.
Le fonctionnement de ces traceurs repose sur la nécessité de fournir le service expressément sollicité ou d’assurer la transmission d’une communication sur un réseau électronique. Leur dépôt ne dépend pas d’un consentement préalable lorsque les conditions d’exemption prévues par la réglementation sont remplies.
Le blocage de ces technologies dans les réglages du navigateur peut empêcher l’accès au panier, au compte, au paiement ou à d’autres fonctions indispensables.
5. Cookies de personnalisation
Les traceurs fonctionnels enregistrent les choix effectués pendant la navigation. Ils permettent notamment de retrouver une langue, une zone géographique, une devise, un affichage ou d’autres paramètres sélectionnés.
Ces technologies servent à adapter l’utilisation du site aux préférences enregistrées. Elles ne sont pas utilisées pour suivre l’utilisateur à des fins de publicité comportementale sur plusieurs sites lorsqu’elles restent limitées à cette fonction.
Les traceurs fonctionnels soumis au consentement restent désactivés jusqu’à l’enregistrement d’un choix positif dans l’interface prévue à cet effet.
6. Mesure d’audience et statistiques
Les outils statistiques recueillent des données relatives aux visites, aux pages consultées, aux parcours de navigation, au type de terminal, au navigateur utilisé, aux performances techniques et aux interactions avec les fonctionnalités du site.
Ces informations servent à analyser l’utilisation générale des services, détecter les difficultés techniques, évaluer la rapidité des pages, organiser le contenu et améliorer le fonctionnement du site.
Les traceurs de mesure d’audience soumis au consentement ne sont activés qu’après leur acceptation. Une mesure d’audience strictement limitée à la production de statistiques anonymes pour le seul compte de l’éditeur peut relever d’une exemption lorsque toutes les conditions légales sont réunies.
Les données issues d’un dispositif exempté ne servent pas au suivi de la navigation sur plusieurs sites, ne sont pas rapprochées d’autres traitements et ne sont pas transmises à des tiers pour leurs propres finalités.
7. Publicité et contenus personnalisés
Les traceurs publicitaires servent à mesurer la diffusion d’un contenu commercial, limiter sa répétition, analyser les interactions et adapter les annonces aux centres d’intérêt associés à la navigation.
Ces technologies peuvent provenir de prestataires publicitaires ou techniques et permettre la reconnaissance d’un navigateur sur plusieurs services numériques.
Aucun traceur publicitaire soumis au consentement n’est lu ou déposé avant l’acceptation explicite de l’utilisateur. Le simple fait de continuer à naviguer ne constitue pas une autorisation.
Le refus de cette catégorie n’empêche pas l’accès général au site. Les publicités éventuellement affichées après un refus ne reposent pas sur une personnalisation utilisant les traceurs refusés.
8. Technologies exploitées par des tiers
Certains services intégrés au site reposent sur des outils fournis par des prestataires distincts, notamment pour l’hébergement, le paiement, la sécurité, les statistiques, la diffusion de contenu ou la publicité.
Lorsqu’un tiers détermine ses propres finalités de traitement, il agit selon ses conditions et sa documentation relative à la protection des données. L’interface de gestion des cookies permet d’accéder aux catégories concernées et aux informations disponibles sur les intervenants associés.
L’accès d’un prestataire aux données reste limité à ses fonctions, à la configuration du service et aux choix exprimés par l’utilisateur. Les informations provenant des cookies ne sont ni vendues ni transmises à des destinataires dépourvus d’autorisation.
9. Recueil du consentement
Lors de la première visite, l’interface de gestion permet à l’utilisateur :
- d’accepter les traceurs non essentiels ;
- de les refuser ;
- de sélectionner les catégories autorisées ;
- d’accéder aux informations relatives aux finalités concernées.
L’absence d’action positive équivaut à un refus pour les traceurs nécessitant un consentement.
Le consentement est libre, spécifique, éclairé et exprimé au moyen d’un acte positif dépourvu d’ambiguïté. Une acceptation globale ne remplace pas les choix détaillés lorsque la sélection par finalité est disponible.
L’acceptation et le refus sont accessibles avec un degré de simplicité équivalent. Les choix enregistrés sont conservés pendant une période adaptée afin d’éviter la réapparition répétée de l’interface. La CNIL considère qu’une conservation de ces choix pendant six mois constitue généralement une bonne pratique. Règles de la CNIL relatives aux cookies.
10. Modification et retrait des préférences
L’utilisateur peut rouvrir l’outil de gestion des cookies depuis le lien prévu sur le site. Il peut alors modifier chaque catégorie, retirer une autorisation antérieure ou enregistrer un refus.
Le retrait du consentement produit ses effets pour les opérations ultérieures. Il ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant sa prise en compte.
La procédure de retrait présente un niveau de simplicité comparable à celui de l’acceptation. Une nouvelle autorisation peut être enregistrée ultérieurement au moyen de la même interface.
11. Paramètres du navigateur
Les navigateurs proposent des fonctions permettant de consulter, bloquer ou supprimer les cookies déjà enregistrés.
La suppression des cookies depuis le navigateur peut également effacer le traceur mémorisant les préférences. Dans cette situation, l’interface de gestion peut apparaître de nouveau lors d’une visite ultérieure.
Les réglages du navigateur complètent l’outil de gestion disponible sur le site. Ils ne constituent pas, à eux seuls, un consentement valide pour les technologies qui exigent une autorisation préalable.
Le blocage général de tous les cookies peut rendre indisponibles le panier, la connexion, le paiement, l’enregistrement des préférences ou d’autres fonctions essentielles.
12. Durée d’utilisation et de conservation
Chaque traceur possède une durée déterminée en fonction de son objet. Les cookies de session expirent normalement à la fermeture du navigateur, tandis que les cookies persistants restent enregistrés jusqu’à leur date d’expiration, leur suppression par l’utilisateur ou leur désactivation.
La durée de fonctionnement d’un cookie ne dépasse pas celle nécessaire à sa finalité et respecte les limites imposées par les règles applicables.
Les données dérivées des traceurs sont conservées pendant la période utile à l’analyse concernée, augmentée des durées nécessaires à la sécurité, à la preuve des choix, au traitement des litiges et au respect des obligations légales.
L’expiration d’un consentement entraîne une nouvelle demande d’autorisation avant toute réactivation des traceurs concernés.
13. Données traitées
Selon la catégorie activée, les traceurs peuvent traiter :
- l’adresse IP et les identifiants techniques ;
- le type d’appareil, le système d’exploitation et le navigateur ;
- la date et l’heure de consultation ;
- les pages visitées et les interactions réalisées ;
- la source de la visite ;
- les paramètres de langue, de région ou d’affichage ;
- les informations techniques relatives à la session et au panier ;
- le consentement, le refus et les préférences enregistrées.
Les données recueillies sont limitées aux informations utiles aux finalités indiquées dans la présente politique.
14. Sécurité et confidentialité
Des mesures techniques et organisationnelles encadrent l’accès aux données provenant des traceurs et réduisent les risques de destruction, de perte, d’altération, de divulgation ou d’utilisation non autorisée.
Les autorisations d’accès sont attribuées selon les fonctions exercées. Les prestataires qui traitent des données pour le compte du site interviennent dans les limites définies par leurs missions et les dispositions applicables.
Aucun mécanisme de sécurité ne supprime totalement les risques propres aux communications électroniques. Les mesures appliquées tiennent compte de la nature des données, du contexte du traitement et des risques identifiés.
15. Transferts internationaux
L’intervention de prestataires situés en dehors de l’Espace économique européen peut entraîner un traitement de données dans un autre pays.
Lorsqu’un transfert international relève du RGPD, il repose sur un mécanisme reconnu par ce règlement, notamment une décision d’adéquation, des clauses contractuelles types ou une autre garantie autorisée.
Les informations concernant un transfert lié à un prestataire déterminé figurent dans sa documentation de confidentialité ou dans les informations complémentaires accessibles depuis le site.
16. Droits des utilisateurs
Les traitements associés aux cookies restent soumis aux droits prévus par les règles applicables en matière de données personnelles.
Selon les conditions légales, l’utilisateur dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Il peut également retirer son consentement pour les traitements fondés sur celui-ci.
Les demandes sont adressées à commande@xelmorian.com. Elles indiquent la nature du droit exercé et les informations nécessaires à l’identification du demandeur.
Une vérification d’identité proportionnée peut être appliquée lorsque cette mesure est nécessaire pour empêcher la communication de données à une personne non autorisée.
17. Cadre juridique
L’utilisation des cookies et les traitements associés relèvent notamment du Règlement général sur la protection des données, des dispositions françaises applicables aux traceurs et des règles issues du cadre européen relatif à la vie privée dans les communications électroniques.
Les traceurs soumis au consentement restent inactifs tant que l’utilisateur n’a pas exprimé une décision positive. Les exemptions sont interprétées selon la fonction réelle du traceur et les conditions prévues par les textes applicables.
La politique de confidentialité publiée sur le site complète la présente politique pour les autres traitements de données personnelles.
18. Évolution de la politique
Le contenu de cette page est actualisé lorsque l’environnement réglementaire, les fonctions du site, les technologies utilisées ou les catégories de prestataires évoluent.
La version publiée sur xelmorian.com s’applique à compter de sa date de mise en ligne.
Une modification nécessitant un nouveau consentement entraîne l’affichage de l’interface de choix avant l’activation des traceurs concernés.